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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société 4 COULEURS
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printanies
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

printanies
Société 4 COULEURS SARL

Numéro de dépôt :
98731469
Date de dépôt :
29/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2008

Présentation de la marque printanies

Déposée le 29 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société 4 COULEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « printanies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société 4 COULEURS domicilié(e) 31 à 35, rue Henri Barbusse, Technoparc du Rousset, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 735 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude RIGAMONTI Société 4 COULEURS - France.

La marque printanies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque printanies est expirée depuis le 29 avril 2008.

Société 4 COULEURS a également déposé les autres marques suivantes : Tanguero , KELFORME , MR LOYAL , GRENETTE , PARCELLES


Société 4 COULEURS SARL - 31 à 35, rue Henri Barbusse, Technoparc du Rousset, 26000 VALENCE - France - SIREN 378735260


Claude RIGAMONTI Société 4 COULEURS - France


Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301113 - Publication au BOPI 2000-05-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Fruits et légumes, séchés et cuits ; Sauces à salade ; conserves de fruits et légumes. Produits agricoles à savoir : fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.